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Plaque en polyoléfine 100% recyclée, de couleur noire, destinée à accueillir du gravier. Utiliser le produit pour la réalisation de parkings perméables, de voies d’accès ou de cheminements piétons... Les plaques URBANIT® sont faciles à mettre en oeuvre et permettent un calepinage créatif en mixant les revêtements. Matière 100% recyclée, impact environnemental réduit. Rapidité et facilité de pose. Drainage naturel et optimal des eaux de pluie. Système d’accroche intégré pour un bon maintien des plaques entre elles. Créativité : association de pavés, végétaux et gravier sur une même surface.

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SEBAN Avocats organise des sessions de formation pour les élus et les agents des collectivités sur les enjeux juridiques de la gestion de l'eau, afin de renforcer leurs compétences et leur compréhension des obligations légales. Ces formations ont vocation à préparer les participants à des sujets qu'ils rencontrent au quatodien ou qu'ils sont susceptibles de rencontrer. A cette occasion, des échanges sont organisés entre les avocats et les participants pour préciser certains points abordés lors de la formation afin de répondre au mieux aux problématiques de chacun.

SEBAN AVOCATS

SEBAN Avocats aide à l'élaboration et à la révision des documents de planification en matière d'eau (réglement d'assainissement et d'eau potable, zonages, SAGE,SDAGE...)  qui sont essentiels pour une gestion intégrée des ressources en eau soucieuse de prendre en compte, notamment, les enjeux liés au bon état écologique des cours d'eau ainis que la distribution d'une eau de qualité propre à la consommation humaine.

SEBAN AVOCATS

Le cabinet représente les collectivités dans les litiges liés à la gestion de l'eau, que ce soit devant les tribunaux administratifs ou civils. Il intervient également dans les procédures de médiation et d'arbitrage. Les litiges portent sur des problématiques diverses permettant un accompagnement des personnes publiques dans l'ensemble des domaines liés à l'eau: dommages liés aux inondations en lien avec la gestion des eaux de ruissellement; pollution de l'eau (eau potable, cours d'eau, nappe souterraine...); redevances assainissement ou redevances versées aux agences de l'eau; difficultés rencontrées en matière de raccordement aux réseaux d'eau potable ou d'assainissement ; recours dirigés contre des installations soumises à la police de l'eau (IOTA); suffisance des mesures de police adoptées en matière d'insalubrité ou d'inondations...

SEBAN AVOCATS

Le Cabinet fournit des conseils sur la conformité réglementaire, les obligations légales et les meilleures pratiques en matière de gestion de l'eau. Les conseils prodigués  couvrent l'ensemble des problématiques rencontrées dans le domaine de l'eau. Il s'agit notamment d'accompagner les collectivités dans la gestion des services publics d'eau potable et d'assainissement : création de régies, passation des marchés publics, raccordement et entretien des réseaux, obligations relatives aux fournisseurs d'eau potable, gestion des pollutions... Les conseils du Cabinet portent également sur les enjeux liés au grand cycle de l'eau: exercice de la GeMAPI, entretien des cours d'eau, prévention des inondations, atteinte du bon état écologique, gestion des eaux de ruissellement, gestion de crise... Les modalités liées à l'exercice de ces compétences sont encore traitées par le cabinet (transfert de compétence, contenu des compétences exercées, relation communes/EPCI/syndicats...) de même que les responsablités liées à ces compétences tant sur le plan administratif que pénal. Dans le cadre de cette activité de conseil, les avocats s'assurent de proposer aux personnes publiques des solutions opérationnelles et légalement fiables en phase avec leurs projets. 

SEBAN AVOCATS

Etude de gestion de eaux de pluie : Après visite du site concerné et analyse des documents fournis par le maître d'ouvrage (plans, bilans des consommations, ...) : - Réalisation d'études de dimensionnement de l'unité de valorisation des eaux de pluie - Analyse des récoltes potentielles - Analyse des consommations potentielles - Dimensionnement du volume de stockage - Dimensionnement de l'unité de surpression Jusqu’à 3 scenarii possibles. - Préconisation de solutions - Réalisation d'un CCTP pour la mise en place d'une unité de récupération des eaux de pluie. - Réalisation d'un plan de principe (PID) Un bon dimensionnement d'une unité de valorisation des eaux de pluie est la garantie d'un investissement maîtrisé et d'une optimisation de la préservation de la ressource en eau.

FONTAINE INGENIERIE

Cette formation de 7h s'adresse aux - Collectivités - Maîtres d’ouvrage - Prescripteurs (architectes, bureaux d’études) - Entreprises du bâtiment et des travaux publics Les buts de la formation - Comprendre les enjeux de la gestion des eaux pluviales. - Maîtriser les notions de rétention, d’abattement et de valorisation des eaux. - Savoir lire et comprendre une notice eau pluviale vs les exigences des autorités - Connaître les différentes solutions techniques existantes Les objectifs de compétence : A l'issue de cette formation vous serez capable de - Intégrer la notion des eaux pluviales dans la conception du bâtiment, - Dimensionner les ouvrages nécessaires, - Rédiger une notice eau pluviale simple. Nombre de participants : 8 Cette formation peut être réalisée en présentiel* (1 jour) ou en distanciel (2 demi-journée) Cette formation permet une prise de conscience des enjeux de la gestion des eaux pluviales à la parcelle. Elle permet de désacraliser cette thématique par des exemples concrets qui prouvent que de nombreuses solutions existent. Fontaine Ingenierie est formateur du label Qualipluie

FONTAINE INGENIERIE

Cette formation de 7h s'adresse aux - Maîtres d’ouvrage - Prescripteurs (architectes, bureaux d’études) - Collectivités - Installateurs Les buts de la formation - Comprendre les enjeux de la récupération de l’eau de pluie. - Distinguer la récupération des EP de la rétention des eaux pluviales - Connaître les normes et les textes réglementaires. - Maîtriser les différentes installations techniques de récupération de l’eau Les objectifs de compétence : A l'issue de cette formation vous serez capable de - Dimensionner une installation de récupération de l’eau de pluie. - Conseiller et argumenter la solution technique adaptée Nombre de participants : 8 Cette formation peut être réalisée en présentiel* (1 jour) ou en distanciel (2 demi-journée) Etude de dimensionnement, choix du matériel, installation et entretien sont les sujets abordés lors de cette formation. Fontaine Ingenierie est formateur du label Qualipluie

FONTAINE INGENIERIE

Etude de gestion de eaux de pluie selon les contraintes de la collectivité comprenant : - Une réunion de préparation sur site - Analyse du dossier - Analyse des contraintes Parispluie - Détermination des surfaces impactées - Détermination du régime applicable (ex : mode standard ou mode dégradé pour le plan Parispluie) - Analyse de l'abattement en fonction des solutions techniques envisagées - Rétention à la source (végétalisation des toitures) - Rétention à la parcelle (jardin de pluie ou dispositif d'infiltration) * L'impact de la valorisation des eaux de pluie ne sera pas analysée dans cette offre - Préconisation de solutions - Pour la rétention à la parcelle - type jardins de pluie, ouvrages d'infiltration, .... - Présentation de résultats intermédiaires avec les équipes de conception et validation de la solution technique proposée - Montage du dossier et présentation aux services de la collectivité. - Rendu du dossier pour intégration dans le dossier de PC - Montage d'un dossier de subvention auprès de l'agence de l'eau (ou autre organisme). - Notice de gestion des eaux pluviales adaptée - Dossier administratif en rapport avec les travaux (le dossier devra être déposé par le maître d'ouvrage qui sera en charge de la remise des documents administratifs spécifiques). Conçu comme un mission d'AMO, cette étude vous permet d'avoir un chef d'orchestre entre les différents maître d'oeuvre pour une intégration des contraines eaux pluvailes dès la conception du projet.

FONTAINE INGENIERIE

ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF Micro-stations d’épuration à culture fixée Tricel Novo SIMPLE - ROBUSTE - FIABLE Idéales pour : Résidences principales Assainissement semi-collectif Campings Bâtiments administratifs Monuments historiques Locaux professionnels et plus encore. Micro-stations d'épuration Tricel Novo de 6 à 50 EH - Culture fixée - Monocuve en PRV (Polymère Renforcée de fibres de Verre) - garantie 20ans - Légère et compacte - Facile à installer - Pompe de relevage intégrée - Entretien limité - Simple et bien pensée - Agréments ministériels

Tricel Poitiers SAS