Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Aires d'alimentation de captages
Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutter contre le gaspillage de la ressource et améliorer les performances des services d'eau potable Accompagner les collectivités dans l'adaptation au changement climatique et aux évolutions réglementaires Contribuer aux politiques publiques
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'assainissement Développer la solidarité vers les communes rurales Adapter les systèmes d'assainissement au changement climatique et développer la station d'épuration du futur par l'innovation Accompagner la structuration des compétences des collectivités vers une […]
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative
Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutter contre le gaspillage de la ressource et améliorer les performances des services d'eau potable Accompagner les collectivités dans l'adaptation au changement climatique et aux évolutions réglementaires Contribuer aux politiques publiques
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle
Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable, adapté au changement climatique et solidaire Favoriser le maintien et le retour de la biodiversité au coeur des tissus bâtis Interfacer la stratégie avec les autres politiques de la ville et acteurs […]
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature
Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable, adapté au changement climatique et solidaire Favoriser le maintien et le retour de la biodiversité au coeur des tissus bâtis Interfacer la stratégie avec les autres politiques de la ville et acteurs […]
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales
Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable, adapté au changement climatique et solidaire Favoriser le maintien et le retour de la biodiversité au coeur des tissus bâtis Interfacer la stratégie avec les autres politiques de la ville et acteurs […]
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau
Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable, adapté au changement climatique et solidaire Favoriser le maintien et le retour de la biodiversité au coeur des tissus bâtis Interfacer la stratégie avec les autres politiques de la ville et acteurs […]
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses ressortant de la maîtrise d’ouvrage ou de l’assistance à maîtrise d’ouvrage assumées par les moyens propres du bénéficiaire ne sont pas éligibles aux aides […]
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses ressortant de la maîtrise d’ouvrage ou de l’assistance à maîtrise d’ouvrage assumées par les moyens propres du bénéficiaire ne sont pas éligibles aux aides […]