Mentions légales
Dernière mise à jour : 26/06/2026
Le site internet https://aquagir.fr est édité par la Caisse des Dépôts et Consignations (Caisse des Dépôts), établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816 et codifié aux articles L518-2 et suivants du Code Monétaire et Financier, dont le siège est au 56, rue de Lille – Paris 7ème.
Le directeur de la publication du site Internet est Olivier SICHEL, Directeur Général.
Gestion du site internet
La gestion du site internet Aquagir est assurée par la Caisse des Dépôts, Département du Digital de la Banque des Territoires, Pôle Ecosystèmes et Innovations
72, Avenue Pierre Mendès France
75013 Paris
Tél : 01 58 50 00 00
Hébergement du site internet
Hébergement principal du site : Cocolabs SAS, dont le siège social se situe au 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France. Tél : 01 76 35 06 87.
Hébergement des documents (stockage PDF) : Amazon Web Services EMEA SARL, dont le siège social se situe au 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg. Les documents PDF déposés par les Offreurs sur la plateforme sont stockés sur les serveurs d'Amazon Web Services, dans des centres de données situés au sein de l'Union Européenne.
Crédit illustrations du Site
Unsplash, Getty Images, Shutterstock, Fotolia, Pexels, Sébastien Laffitte, Romain Delfosse, Pauline Duchêne, Anne Hakim
Conception graphique et ergonomique du site
Caisse des Dépôts, Département du Digital de la Banque des Territoires, Pôle Ecosystèmes et Innovations
72, Avenue Pierre Mendès France
75013 Paris
Tél : 01 58 50 00 00
Propriété intellectuelle
Structure et contenu éditorial. La structure générale du site Aquagir, ainsi que les textes, articles, guides, propositions d'action, retours d'expérience et tout autre contenu éditorial publié sur le site sont la propriété de la Caisse des Dépôts. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l'accord écrit préalable de la Caisse des Dépôts, sauf pour les contenus placés sous licence libre expressément mentionnée.
Code source. Le code source du site Aquagir, ses composants techniques, ses développements spécifiques et ses interfaces sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, décompilation, rétro-ingénierie ou extraction du code, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Caisse des Dépôts.
Illustrations et photographies. Les illustrations, photographies et visuels utilisés sur le site sont soit la propriété de la Caisse des Dépôts, soit utilisés sous licence auprès de leurs ayants droit respectifs (Unsplash, Getty Images, Shutterstock, Fotolia, Pexels, Sébastien Laffitte, Romain Delfosse). Toute reproduction ou utilisation de ces visuels en dehors du cadre autorisé par leur licence est strictement interdite.
Marques et logos. Les marques « Aquagir » et « Banque des Territoires » ainsi que leurs logos associés sont des marques déposées de la Caisse des Dépôts. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse est interdite.
Liens hypertextes
Le site Aquagir peut contenir des liens vers des sites tiers. La Caisse des Dépôts n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
Tout lien hypertexte pointant vers le site Aquagir doit faire l'objet d'une autorisation préalable de la Caisse des Dépôts.
Modification
La Caisse des Dépôts s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Numérique360, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Cependant, la Caisse des Dépôts ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.