S'adapter au recul du trait de côte
Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, les projets financés par le fonds vert doivent permettre de soutenir les collectivités dans la mise en œuvre d’opérations d’anticipation et d’adaptation aux effets du changement climatique et au recul du trait de côte.
Recycler les friches
Ambition écologique du projet financé La mobilisation des zones en friches dans les centres urbains et les périphériques des villes constitue un moyen de lutter contre la consommation et l'artificialisation de terres et d'espaces naturels. Le Fonds vert aide au recyclage d’une friche urbaine, commerciale, (aéro-)portuaire, ferroviaire ou routière, industrielle, militaire ou minière, et plus […]
Renaturer les villes et des villages
Ambition écologique du projet financé Les zones urbanisées sont particulièrement sensibles aux effets du changement climatique (îlot de chaleurs, inondations, pollution accrue) en raison de la disparition ou l'absence d'espaces de nature. Le Fonds vert accompagne les acteurs locaux à oeuvrer pour le retour ou la création d'espaces de nature en ville et à réduire […]
Préserver et dynamiser un maillage de centres-bourgs vivants, structures de la ruralité ligérienne - Ingénierie et aménagement de l'espace public et mobilité active
CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la transition vers la sobriété et l'amélioration des conditions de vie dans nos territoires ruraux. https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2026/03/20260204_AAP_3.1-2_RCB_approuve_2026.pdf 1. Contexte Les centres-bourgs constituent l’armature de la ruralité ligérienne. Lieux de vie, de services, […]
Accompagner l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables (SDEnR)
Appui à l’établissement d’un document stratégique et de planification qui vise à organiser, coordonner et optimiser le développement des énergies renouvelables et de récupération sur un territoire donné. Accompagnement à la carte (la collectivité peut choisir parmi les accompagnements) intégrant : La préfiguration de la démarche (validation des attentes politiques et techniques, de la stratégie […]
Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents
Ambition écologique du projet financé Le changement climatique a pour conséquence d'accélérer les transformations des zones de montagne et d'accroître les risques pour les personnes et les biens. Face à cela, le Fonds vert contribue à la protection des populations des communes de montagne, en permettant une bonne préparation de ces territoires face aux risques […]
Animer des actions collectives pour réduire et améliorer les prélèvements sur la ressource en eau des activités économiques
Conclure un contrat de prévention pluriannuel « grands employeurs »
Cette offre s'adresse aux employeurs CNRACL de plus de 5 000 agents affiliés afin de leur permettre de déployer des démarches de prévention et actions de prévention multiples et adaptées à leurs ressources. Ce contrat pluriannuel matérialise les engagements suivants : Organisation de journées annuelles (1/an) de prévention des risques professionnels ouvertes sur l’extérieur (ex […]
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses ressortant de la maîtrise d’ouvrage ou de l’assistance à maîtrise d’ouvrage assumées par les moyens propres du bénéficiaire ne sont pas éligibles aux aides […]