Agir pour l'environnement et le développement durable en Charente
DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre de sa politique en faveur de l'environnement, le Département encourage la sensibilisation de tous les publics, en soutenant des actions, animations ou manifestations concourant à l'éducation à l'environnement et à la diffusion de la culture du développement durable. MODE DE CALCUL le montant de la subvention est attribué en […]
Acquérir, gérer et valoriser les espaces naturels sensibles
BENEFICIAIRES Communes Établissements Publics de Coopération Intercommunale Établissements Publics à caractère Industriel et Commercial Établissements Publics à caractère Administratif Associations agréées au titre de l'environnement Propriétaires privés DESCRIPTION DU REGLEMENT Afin d’encourager les collectivités, établissements publics, associations ou propriétaires privés à la préservation et à la valorisation des espaces naturels sensibles (ENS), le Département peut […]
Soutenir les organismes du domaine des espaces naturels
BENEFICIAIRES Associations Organismes de droit public Communes Etablissements publics de coopération intercommunale DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux organismes dans le domaine de l'environnement et plus précisément dans le cadre des espaces naturels. MODE DE CALCUL Le montant de la subvention est attribué en fonction de la nature du projet
Soutenir la mise en valeur touristique du fleuve Charente
BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Maitres d'ouvrage privés DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir le développement de tout équipement touristique le long du fleuve Charente MODE DE CALCUL 25% du coût HT de l'opération Montant des dépenses subventionables minimum : 3 000 €
Soutenir les partenaires du Département
CRITERES D'INTERVENTION En dehors des dispositifs de subventions existants, le Département est susceptible d'accorder son soutien aux organismes partenaires, dans la limite des compétences qui sont les siennes. Dans ce cadre, l'octroi d'une subvention reste à l'appréciation discrétionnaire du Département. MODE DE CALCUL Le montant de la subvention est attribué en fonction de la nature […]
Soutenir l'assainissement collectif
BENEFICIAIRES · Les collectivités compétentes en matière d’assainissement collectif, à l’exception de Grand Angoulême et Grand Cognac DESCRIPTION DU REGLEMENT Le Département apporte un soutien, sous réserve d’éligibilité, aux opérations et travaux majeurs qui contribuent au traitement des eaux usées des collectivités et apporte un bénéfice pour la qualité des milieux aquatiques (réduction de la […]
Soutenir les aménagements des cours d'eau et bassins versants
BENEFICIAIRES Collectivités exerçant la compétence GEMAPI DESCRIPTION DU REGLEMENT Le Département apporte un soutien, sous réserve d’éligibilité, aux études et aménagements de cours d’eau visant à restaurer et améliorer les fonctionnalités des milieux aquatiques et des bassins versants. MODE DE CALCUL Travaux hydromorphologiques : reméandrage avec ou sans création de ripisylve, rétablissement du cours d’eau […]
Soutenir l'alimentation en eau potable
BENEFICIAIRES Les collectivités compétentes en matière d’eau potable, à l’exception de Grand Angoulême et Grand Cognac. DESCRIPTION DU REGLEMENT Le Département apporte un soutien, sous réserve d’éligibilité, aux opérations et travaux majeurs qui contribuent à l’amélioration de la distribution de l’eau potable, tant au niveau qualitatif que quantitatif, pour des ressources dites « stratégiques » […]