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Nous aidons nos clients collectivités territoriales, syndicats des eaux, et institutionnels (Agences de l'Eau, DREAL, etc.) à effectuer le diagnostic patrimonial de leurs réseaux et infrastructures d'adduction et distribution d’eau potable ou d'épuration des eaux urbaines, mais également à prendre en compte la pression sur la ressource ou le milieu, à équilibrer les besoins dans un contexte de changement climatique, et doter nos clients d’une feuille de route stratégique sur le moyen / long terme. Eau potable Recenser les réseaux et ouvrages d'adduction et de distribution afin de pérenniser la production et la distribution de l'eau, décrire leurs caractéristiques, et qualifier leur état Planifier la stratégie de travaux, de coûts et de gestion au regard des objectifs de développement du territoire afin d'améliorer le fonctionnement des ouvrages, des réseaux et optimiser les indicateurs techniques les qualifiant Concevoir et suivre la réalisation des infrastructures d'eau potable (réseaux d'adduction, stations de pompage / surpression, réservoirs d'eau potable, usines de traitement d'eau potable, usines de dessalement), en lien avec les développements prévisionnels en terme d’usage, pondérés par la disponibilité de la ressource dans un contexte de changement climatique. Eaux usées Recenser les réseaux d'assainissement afin de pérenniser la collecte et le transfert des eaux usées urbaines vers des usines d'épuration Mettre en place des mesures de diagnostic permanent des réseaux d'eaux usées Planifier la stratégie de travaux, de coûts et de gestion au regard des objectifs de développement du territoire afin d'améliorer le fonctionnement des ouvrages et des réseaux et optimiser les indicateurs techniques les qualifiant. Concevoir et suivre la réalisation des infrastructures d'assainissement des eaux usées (réseaux EU, postes de relevage / surpression, stations d'épuration, filières de traitement des biogaz et des boues) en lien avec les développements prévisionnels en terme d’usage, pondérés par la capacité épuratoire des milieux récepteurs dans un contexte de changement climatique Nos missions : Eau potable Diagnostics des ouvrages d’alimentation en eau potable, du prélèvement sur la ressource, jusqu’à la distribution à l’abonné Schéma de Distribution AEP (ou zonage AEP) Campagnes métrologiques, débit, pression, qualité, organisation de campagnes massives de recherches et réparations de fuites Etude de sécurisation AEP, ou de ressource en eau, études réglementaires, PGSSE, gestion de crise Création de bases de données, SIG, WebSIG Etude de Gestion Patrimoniale Analyses financières prospectives Modélisation de réseau sous pression, expertise de modèle existant, modélisation du régime transitoire Proposition de solutions : programmation de travaux, conseils en gestion et exploitation du réseau Gestion de crise, organisation de tours d’eau, identification abonnés prioritaires, mise en place et conseil en gestion des rampes d’eau, participation aux CSRE et appui / conseil en préfecture et ARS   Eaux usées Diagnostics des ouvrages d’assainissement (poste de refoulement, bassin tampon, déversoir d’orage et station d’épuration) Zonage d’assainissement (zonage EU et EP) Campagnes métrologiques (mesures de débit, campagne H2S) et de prélèvement (I2M2, IBD,…) Investigations détaillées (inspections nocturnes, inspections télévisées, visites de temps de pluie, essais fumigènes, contrôle de branchement) Etude amont Recherche des Substances Dangereuses (RSDE), étude Risques défaillances (ARD) Création de bases de données, SIG, WebSIG Etude de Gestion Patrimoniale Analyses financières prospectives Modélisation de réseau d’assainissement (diagnostic évènement, chronique annuelle de pluie réelle), expertise de modèle existant, Diagnostic permanent (criticité des ouvrages, analyse autosurveillance) Proposition de solutions : programmation de travaux, conseils en gestion et exploitation du réseau

Egis

Nous aidons nos clients collectivités territoriales, syndicats de bassins versants (syndicats mixtes, EPTB, EPAGE, etc.) et institutionnels (Agences de l'Eau, DDT, DREAL, etc.) à améliorer leur connaissance et leur exposition au risque quantitatif (ressource en eau, inondation) afin de bâtir leur stratégie d'aménagement du territoire résilient de demain. Gérer les risques d'inondation Evaluer l'ampleur d'un scénario d'inondation et définir la stratégie de gestion du risque (sensibilisation, pilotage institutionnel et organisationnel, réduction de la vulnérabilité, aménagements structurels / ouvrages hydrauliques, outils de mesure et de gestion de crise) Anticiper et préparer un événement annoncé Suivre l'ampleur d'une inondation en temps réel et apporter un appui à la gestion de crise S'améliorer de façon continue en capitalisant les informations, en mettant en place des Retours d'Expérience (REX) et des plans d'actions Préserver les ressources en eau Evaluer les ressources disponibles et la vulnérabilité des territoires pour mettre en oeuvre une stratégie de gestion rationnelle et durbale Evaluer les modes de gestion des eaux agricoles et proposer des solutions de réhabilitation et de modernisation des réseaux d'irrigation Préserver les milieux aquatiques Analyser les dynamiques sédimentaires et les risques torrentiels pour favoriser le fonctionnement naturel des milieux aquatiques Cartographier et préserver les zones humides Pérenniser les installations anthropiques en conciliant des projets de restauration des milieux aquatiques et la nature en ville Gérer les risques d'inondation Etudes hydrologiques et hydrauliques Modélisation 1D/2D Stratégie Locale de Gestion du Rique Inondation / Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Etudes réglementaires (Plans de Prévention des Risques Inondation, Dossiers Loi sur l'Eau, études d'impact, études de danger, etc.) Schémas Directeurs Pluviaux et mesures compensatoires à l'urbanisation Systèmes d'alerte de crue et outils de cartographie prédictive et temps-réel du risque inondation Retours d'Expérience et plans d'actions Préserver les ressources en eau Analyses Hydrologie-Milieux-Usages-Climat (HMUC) Etudes hydrogéologiques Modélisation de canaux d'irrigation et de réservoirs Stratégie de gestion des ressources et de pérnisation des usages Préserver les milieux aquatiques Etudes géomorphologiques Analyses granulométriques Modélisation du transport solide Restauration hydromorphologique des milieux aquatiques / renaturation

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Vigie Risk est une solution intégrée de gestion du risque inondation sur toute sa temporalité (avant, pendant, après). Avant : cartographie de scénarios d'inondation pour différentes occurences afin de réduire le risque Pendant : cartographie temps-réel et prévisionnelle des zones inondées afin de gérer la crise et anticiper son évolution Après : rétro-simulation de l'événement pour faire le retour d'expérience de la crise et proposer un plan d'amélioration continue Vigie Risk est basé sur un coeur de calcul hybride innovant permettant d'exploiter directement les données de terrain remontées par des capteurs (stations hydrométriques, caméras) et observateurs (services techniques, secours, citoyens) pour les valoriser en cartographies dynamiques des zones inondées. Ces cartographies permettent d'évaluer les montants de dommages associés aux zones inondées, de prioriser et cibler les actions de gestion de crise adaptées pour protéger les populations et les biens. Notre solution prend la forme d'une offre data as a service, c'est-à-dire qu'elle peut s'intégrer dans n'importe quel environnement digital existant par un système de communication de flux WMS/WFS. 

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La Démarche Bâtiments Durables Occitanie (BDO), soutenue par Envirobat Occitanie, est un outil pédagogique conçu pour accompagner et évaluer les projets de construction ou de rénovation sur les plans environnemental, économique et social. Elle s'adapte aux spécificités régionales, qu'il s'agisse de zones urbaines, péri-urbaines ou rurales, et prend en compte les divers contextes géographiques de l'Occitanie (méditerranée, plaines, collines, montagnes). Que vous fassiez partie de la maîtrise d’ouvrage, de la maîtrise d’œuvre ou d'une entreprise, la Démarche BDO apporte une valeur ajoutée durable à votre projet. Son objectif est de simplifier la réalisation de projets durables, les rendant aussi accessibles que les projets classiques. En choisissant la Démarche BDO, vous bénéficiez de : Un outil d’aide à la décision pour la qualité environnementale des bâtiments. Un accompagnement humain et technique. Une adaptation de votre projet aux spécificités régionales. Une évaluation de votre projet par une commission interprofessionnelle. Une montée en compétence grâce aux retours d’expériences de la commission. Une anticipation du coût global de votre projet. Une dynamisation du territoire et des filières locales. Une valorisation de votre engagement en faveur du développement durable. Des dispositifs d’aides financières.

Envirobat Occitanie

Avec plus de 1 500 retours d'expérience accumulés à ce jour, le dispositif OCRE offre des perspectives sur la rénovation en Occitanie : quels types de travaux entreprendre ? quels isolants utiliser ? quels systèmes de chauffage choisir ? quels gains énergétiques espérer ? et à quel coût ? Découvrez les enseignements issus de cette observation ou explorez nos indicateurs interactifs par vous-même ! Le dispositif OCRE soutient les professionnels et tous les acteurs de la chaîne de valeur de la rénovation énergétique, en proposant deux types de retours d'expérience (REX) complémentaires : Les REX « Dossiers » pour une approche statistique : enseignements tirés des phases de conception et de réalisation (analyses de diagnostics ou audits énergétiques, devis, factures, etc.). Les REX « Terrain » pour une approche qualitative : enseignements issus des phases de conception, réalisation et usage (rencontres avec les occupants, visites des logements, qualité des travaux, comparatif théorique et réel, confort d'usage, etc.).

Envirobat Occitanie

La Démarche Quartiers Durables en Occitanie (QDO), soutenue par l’association Envirobat Occitanie, est un outil d’accompagnement et d’évaluation destiné aux équipes projet. Elle permet de suivre et d’évaluer les opérations d’aménagement en tenant compte des spécificités des territoires de la région Occitanie. La démarche QDO évalue les aspects environnementaux, économiques et sociaux des projets d’aménagement, depuis la phase de conception jusqu’à deux ans après la livraison du quartier. Elle prend en considération la typologie des quartiers (habitat, activités, espaces publics, neuf ou réhabilitation), leur localisation et entité paysagère (méditerranée, plaines, collines, montagnes), ainsi que leur contexte urbain (urbain, rural). S’adressant aux maîtres d’ouvrage, collectivités, et aménageurs privés ou publics, la démarche QDO valorise une diversité de projets tout en couvrant les enjeux essentiels pour faire évoluer les pratiques d’urbanisme et d’aménagement. En étant volontaire et simple à utiliser, elle permet de promouvoir des projets durables et adaptés aux spécificités régionales.

Envirobat Occitanie

SEBAN Avocats organise des sessions de formation pour les élus et les agents des collectivités sur les enjeux juridiques de la gestion de l'eau, afin de renforcer leurs compétences et leur compréhension des obligations légales. Ces formations ont vocation à préparer les participants à des sujets qu'ils rencontrent au quatodien ou qu'ils sont susceptibles de rencontrer. A cette occasion, des échanges sont organisés entre les avocats et les participants pour préciser certains points abordés lors de la formation afin de répondre au mieux aux problématiques de chacun.

SEBAN AVOCATS

SEBAN Avocats aide à l'élaboration et à la révision des documents de planification en matière d'eau (réglement d'assainissement et d'eau potable, zonages, SAGE,SDAGE...)  qui sont essentiels pour une gestion intégrée des ressources en eau soucieuse de prendre en compte, notamment, les enjeux liés au bon état écologique des cours d'eau ainis que la distribution d'une eau de qualité propre à la consommation humaine.

SEBAN AVOCATS

Le cabinet représente les collectivités dans les litiges liés à la gestion de l'eau, que ce soit devant les tribunaux administratifs ou civils. Il intervient également dans les procédures de médiation et d'arbitrage. Les litiges portent sur des problématiques diverses permettant un accompagnement des personnes publiques dans l'ensemble des domaines liés à l'eau: dommages liés aux inondations en lien avec la gestion des eaux de ruissellement; pollution de l'eau (eau potable, cours d'eau, nappe souterraine...); redevances assainissement ou redevances versées aux agences de l'eau; difficultés rencontrées en matière de raccordement aux réseaux d'eau potable ou d'assainissement ; recours dirigés contre des installations soumises à la police de l'eau (IOTA); suffisance des mesures de police adoptées en matière d'insalubrité ou d'inondations...

SEBAN AVOCATS

Le Cabinet fournit des conseils sur la conformité réglementaire, les obligations légales et les meilleures pratiques en matière de gestion de l'eau. Les conseils prodigués  couvrent l'ensemble des problématiques rencontrées dans le domaine de l'eau. Il s'agit notamment d'accompagner les collectivités dans la gestion des services publics d'eau potable et d'assainissement : création de régies, passation des marchés publics, raccordement et entretien des réseaux, obligations relatives aux fournisseurs d'eau potable, gestion des pollutions... Les conseils du Cabinet portent également sur les enjeux liés au grand cycle de l'eau: exercice de la GeMAPI, entretien des cours d'eau, prévention des inondations, atteinte du bon état écologique, gestion des eaux de ruissellement, gestion de crise... Les modalités liées à l'exercice de ces compétences sont encore traitées par le cabinet (transfert de compétence, contenu des compétences exercées, relation communes/EPCI/syndicats...) de même que les responsablités liées à ces compétences tant sur le plan administratif que pénal. Dans le cadre de cette activité de conseil, les avocats s'assurent de proposer aux personnes publiques des solutions opérationnelles et légalement fiables en phase avec leurs projets. 

SEBAN AVOCATS