Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents
Ambition écologique du projet financé Le changement climatique a pour conséquence d'accélérer les transformations des zones de montagne et d'accroître les risques pour les personnes et les biens. Face à cela, le Fonds vert contribue à la protection des populations des communes de montagne, en permettant une bonne préparation de ces territoires face aux risques […]
Animer des actions collectives pour réduire et améliorer les prélèvements sur la ressource en eau des activités économiques
Conclure un contrat de prévention pluriannuel « grands employeurs »
Cette offre s'adresse aux employeurs CNRACL de plus de 5 000 agents affiliés afin de leur permettre de déployer des démarches de prévention et actions de prévention multiples et adaptées à leurs ressources. Ce contrat pluriannuel matérialise les engagements suivants : Organisation de journées annuelles (1/an) de prévention des risques professionnels ouvertes sur l’extérieur (ex […]
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses ressortant de la maîtrise d’ouvrage ou de l’assistance à maîtrise d’ouvrage assumées par les moyens propres du bénéficiaire ne sont pas éligibles aux aides […]
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses ressortant de la maîtrise d’ouvrage ou de l’assistance à maîtrise d’ouvrage assumées par les moyens propres du bénéficiaire ne sont pas éligibles aux aides […]
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses ressortant de la maîtrise d’ouvrage ou de l’assistance à maîtrise d’ouvrage assumées par les moyens propres du bénéficiaire ne sont pas éligibles aux aides […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]