Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses ressortant de la maîtrise d’ouvrage ou de l’assistance à maîtrise d’ouvrage assumées par les moyens propres du bénéficiaire ne sont pas éligibles aux aides […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études
Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les pollutions d'origine agricole et réduire ces pollutions Intensifier les actions permettant une adaptation ou une atténuation du changement climatique Contribuer à la mise en œuvre de stratégies mixtes visant […]
Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement
Reconquérir le bon état des masses d’eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d’assainissement Développer la solidarité vers les communes rurales Adapter les systèmes d’assainissement au changement climatique et développer la station d’épuration du futur par l’innovation Accompagner la structuration des compétences des collectivités vers une […]
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes
Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver une alimentation en eau potable en quantité et en qualité et garantir le développement durable de nos activités économiques et de loisirs Préserver et restaurer les milieux naturels, soutenir le débit des cours d'eau et la capacité […]