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SEBAN Avocats aide à l'élaboration et à la révision des documents de planification en matière d'eau (réglement d'assainissement et d'eau potable, zonages, SAGE,SDAGE...)  qui sont essentiels pour une gestion intégrée des ressources en eau soucieuse de prendre en compte, notamment, les enjeux liés au bon état écologique des cours d'eau ainis que la distribution d'une eau de qualité propre à la consommation humaine.

SEBAN AVOCATS

La Démarche Bâtiments Durables Occitanie (BDO), soutenue par Envirobat Occitanie, est un outil pédagogique conçu pour accompagner et évaluer les projets de construction ou de rénovation sur les plans environnemental, économique et social. Elle s'adapte aux spécificités régionales, qu'il s'agisse de zones urbaines, péri-urbaines ou rurales, et prend en compte les divers contextes géographiques de l'Occitanie (méditerranée, plaines, collines, montagnes). Que vous fassiez partie de la maîtrise d’ouvrage, de la maîtrise d’œuvre ou d'une entreprise, la Démarche BDO apporte une valeur ajoutée durable à votre projet. Son objectif est de simplifier la réalisation de projets durables, les rendant aussi accessibles que les projets classiques. En choisissant la Démarche BDO, vous bénéficiez de : Un outil d’aide à la décision pour la qualité environnementale des bâtiments. Un accompagnement humain et technique. Une adaptation de votre projet aux spécificités régionales. Une évaluation de votre projet par une commission interprofessionnelle. Une montée en compétence grâce aux retours d’expériences de la commission. Une anticipation du coût global de votre projet. Une dynamisation du territoire et des filières locales. Une valorisation de votre engagement en faveur du développement durable. Des dispositifs d’aides financières.

Envirobat Occitanie

La Démarche Quartiers Durables en Occitanie (QDO), soutenue par l’association Envirobat Occitanie, est un outil d’accompagnement et d’évaluation destiné aux équipes projet. Elle permet de suivre et d’évaluer les opérations d’aménagement en tenant compte des spécificités des territoires de la région Occitanie. La démarche QDO évalue les aspects environnementaux, économiques et sociaux des projets d’aménagement, depuis la phase de conception jusqu’à deux ans après la livraison du quartier. Elle prend en considération la typologie des quartiers (habitat, activités, espaces publics, neuf ou réhabilitation), leur localisation et entité paysagère (méditerranée, plaines, collines, montagnes), ainsi que leur contexte urbain (urbain, rural). S’adressant aux maîtres d’ouvrage, collectivités, et aménageurs privés ou publics, la démarche QDO valorise une diversité de projets tout en couvrant les enjeux essentiels pour faire évoluer les pratiques d’urbanisme et d’aménagement. En étant volontaire et simple à utiliser, elle permet de promouvoir des projets durables et adaptés aux spécificités régionales.

Envirobat Occitanie

Près de 50 % des dégâts liés aux inondations sont situés hors des zonages PPRI. Les évolutions technologiques permettent aujourd’hui de produire une connaissance fine de cet aléa ruissellement, parfois destructeur, mais souvent sous-estimé. Devant ce constat Cereg a développé une approche de cartographie des zones inondables selon la méthode dite hydrogéomorphologique [HGM]. Issue d’une analyse scientifique des formes et de la nature des sols, l’hydrogéomorphologie permet de rendre compte du fonctionnement naturel des cours d’eau de façon claire et peu onéreuse, pour une utilisation dans le cadre des documents de planification (PLU, SCOT...). Mise en oeuvre à grande échelle au niveau national dans le cadre de la réalisation des Atlas des Zones Inondables (AZI), elle est aujourd’hui communément utilisée dans les Plans de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Elle est également désormais recommandée pour la cartographie des zones inondables par ruissellement. Quelques informations complémentaires sur la méthode hydrogéomorphologique [HGM].: Pour aider les collectivités à cartographier les zones de ruissellement concentré, Cereg propose une approche intégrée de l’aléa ruissellement, constituée de deux parties : L’approche qualitative s’appuie sur la méthode hydrogéomorphologique [HGM], qui profite du gain de précision entrainé par le développement des MNT LiDAR en France. L’approche quantitative, où lorsque la quantification du ruissellement est nécessaire, Cereg complète son analyse par une modélisation hydraulique bi-dimentionnelle (2D). L’intégration du risque de ruissellement dans les PLU, parfois en plus d’un PPRI existant, fournit aux élus et aux aménageurs une vision exhaustive de l’aléa inondation. L’approche HGM du ruissellement est applicable en contexte urbain comme rural, et dans toutes les régions françaises. L’association de l’approche géographique menée à l’échelle de l’ensemble du territoire avec des modélisations sur les secteurs à enjeux qui nécessitent une quantification, constitue une solution techniquement idéale et financièrement acceptable 

CEREG

Cereg a développé Diagram (Diagnostic des Réseaux d’Assainissement Maîtrisé), une méthodologie appliquée au Diagnostic Permanent qui regroupe une combinaison d’outils spécifiques permettant de répondre en temps réel au suivi en continu des systèmes d'assainissement.  1. Quels sont les outils à disposition ?  C-plan, le web cartographique : Repérer les anomalies Repérage et reconnaissance de réseaux en temps réel Mise à disposition des données SIG via navigateur web Consultation des données de toutes les couches en cours de numérisation Mesure des distances et des surfaces Rendus cartographiques des cartes sous Qgis C-itv : Inspecter et sectoriser Analyse automatisée des inspections télévisées suivant l’encodage des défauts Notation globale des tronçons selon la codification © Rereau Géolocalisation des anomalies sur C-plan Hiérarchisation des tronçons  C-sandre : Exploiter les données Conversion des données Sandre renseignées par les collectivités en tableaux et graphes Extraction et analyse des données en temps réel Analyse du fonctionnement des réseaux de numérisation Identification des dysfonctionnements et des investigations complémentaires à réaliser Adaptation dans les meilleurs délais des ressources C-ger : Réhabiliter et programmer Elaboration des tableaux de bord avec indications de suivis Hiérarchisation et planification des travaux Pilotage du plan d’actions A travers la mise en place de nombreux diagnostics permanents auprès de collectivités, l’expertise en continu proposée par Cereg permet de disposer d’une vision complète et permanente de l’état structurel et fonctionnel du système d’assainissement. 2. Quel est l'objectif final pour le client ? Indissociable de la gestion patrimoniale, le Diagnostic Permanent permet d’évaluer l’état et le fonctionnement d’un système d’assainissement, dans l’objectif de réduire les impacts des rejets d’eaux usées sur les milieux récepteurs. L’objectif pour le client est multiple : Réduction des eaux claires parasites Optimisation des consommations électriques Réduction de la fréquence et des volumes déversés vers le milieu naturel : mise en conformité règlementaire et réduction des impacts Réduction des gènes aux usagers Orientation du programme d’exploitation et d’investissement pour assurer le meilleur service public possible à l’usager : maîtrise des coûts  3. De quoi parle-t-on lorsqu'on mentionne le Diagnostic Permanent ?  Le suivi en continu des réseaux permet l’amélioration de leur exploitation et de leur gestion, tout en favorisant l’optimisation du programme et des coûts de réalisation des travaux nécessaires à leur bon fonctionnement. Les objectifs du Diagnostic Permanent sont de : Connaître en continu le fonctionnement et l’état structurel du système d’assainissement Prévenir et/ou identifier dans les meilleurs délais les dysfonctionnements du système Suivre et évaluer l’efficacité des actions préventives ou correctives engagées Exploiter le système d’assainissement dans une logique d’amélioration continue Très attaché à la mise en oeuvre d’un processus d’amélioration continue, Cereg est certifié ISO 9001, OPQIBI et accrédité COFRAC (Accréditation n° 1-7222 accordée à Cereg Ingénierie Pôle Mesures et Prélèvements) pour la réalisation des prélèvements asservis au débit selon le référentiel NF EN ISO/CEI 17025.  A ce titre, Cereg est habilité par les Inter-Agence de l’Eau pour le contrôle des dispositifs d’autosurveillances des rejets des systèmes d’assainissement des collectivités et des industriels.   L’Arrêté du 21 juillet 2015, modifié par l’Arrêté du 31 juillet 2020, impose aux collectivités de mettre en place un Diagnostic Permanent de leur système d’assainissement : Avant le 31 décembre 2021, pour les systèmes d’assainissement supérieurs ou égaux à 10 000 équivalents habitants Avant le 31 décembre 2024, pour les systèmes d’assainissement de 2 000 à 10 000 équivalents habitants

CEREG

Cereg propose un accompagnement pluridisciplinaire par la mobilisation de l’ensemble de ses métiers et domaines de compétences pour : Inciter les acteurs de l’aménagement du territoire à penser leurs projets autrement en acceptant de regarder les territoires comme un espace vivant ;  Aider à comprendre et accepter que la vulnérabilité territoriale s’accroisse avec le changement climatique et qu’il devient urgent de rechercher l’équilibre entre nos pressions (urbaines, industrielles et agricoles), le Vivant et la Terre. Conjuguer une lecture sociale aux approches techniques et financières de l’aménagement, et donner du sens aux projets qui en résultent, en les partageant avec ceux qui vivent sur ces territoires. Rapprocher notre dynamique temporelle de celle des écosystèmes et prendre le temps d’écouter, de sentir et de connaître un territoire avant d’envisager son avenir et d’engager de nouveaux projets. L’aménagement urbain/périurbain fait appel à plusieurs thématiques et métiers de Cereg allant de la gestion des ressources en eau (eau potable, assainissement, inondations, pluvial, partage pour les usages, incidences du changement climatique) à celle de la biodiversité (la flore en particulier les arbres et la faune diurne et nocturne) tout en passant par la maîtrise des infrastructures urbaines (VRD, éclairage, mobilité, énergie et déchets) et leur intégration paysagère (naturel et bâtiment). 5 grandes étapes techniques et une étape transversale de concertation/communication mise en œuvre par Cereg en co-construction avec le porteur de projet : Diagnostiquer le territoire ;  Identifier les enjeux en les territorialisant et en les hiérarchisant ;  Orienter la planification pour tendre vers une ville dans la nature voir une réorganisation du PLU(i) ; Proposer une programmation d’actions opérationnelles, structurantes et durables ;  Mettre en place un suivi et proposer une démarche de bilan/évaluation. 

CEREG

Le référentiel national du 15 décembre 2015 fixe la méthodologie et les principes généraux relatifs à l’aménagement, l’entretien et la vérification des points d’eau servant à l’alimentation des moyens de lutte contre l’incendie. Les règles de la Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) sont identifiées dans le Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie (RDDECI), qui place l’analyse des risques au cœur du dimensionnement des ressources en eau servant à l’alimentation des moyens de lutte contre l’incendie. Cereg acccompagne les communes dans l’élaboration de leur Schéma Communal ou Intercommunal de DECI (SCDECI), afin de les aider à mieux protéger leurs citoyens et se conformer à la réglementation.  Nos 3 métiers d’Etudes, de Mesures et de Maîtrise d’Œuvre nous permettent de couvrir un large champ de prestations et de solutions concrètes. Par l’association de notre expertise en matière de réseaux d’eau potable et en géomatique (SIG), nous avons élaboré un accompagnement en 6 phases : Définition des moyens :  Recensement des PEI Fiches ouvrages Cartographie de localisation Zonage de la couverture :  Emprise de l’influence des PEI par la voirie  Tests sur PEI réglementaires... Définition d’un programme de travaux : Mise en oeuvre des solutions techiques Zonage et analyse du risque :  Définition de la grille de couverture Zonage bâtimentaire… Analyse des moyens :  Etat des lieux des ressources disponibles Adéquation des installations vis à vis du risque à défendre Accompagnement réglementaire :  Rédaction de l’arrêté de la DECI Assistance lors de l’instruction de permis de construire  

CEREG

Lorsque nous réalisons l'acquisition de zones humides, nous : Nous rapprochons des bureaux d'études locaux pour mener des études de terrain et des organismes de protection de la nature (LPO par exemple) Contactons les collectivités publiques pour présenter nos projets et obtenir des soutiens Définissons ensemble le programme environnemental le plus adapté Réalisons les opérations de restauration des écosystèmes & zones humides, si possible avec des entreprises locales Finançons ces opérations (études de terrain, aménagements, gestion) par le biais de Paiements pour Services Environnementaux. Ces derniers désignent la rémunération, provenant d'acteurs publics, parapublics ou privés, que les porteurs de projet perçoivent pour des actions qui contribuent à restaurer ou maintenir des écosystèmes, dont la société tire des bénéfices (préservation de la qualité de l’eau, stockage de carbone, protection du paysage et de la biodiversité…). Ces avantages sont qualifiés de services écosystémiques. Afin d'illustrer notre méthodologie, voici quelques-uns de nos cas d'usage :  Tourbière de Feing Counot (Vosges) La mise en vente de cette propriété a donné l’occasion au Printemps des Terres de restaurer un espace diversifié répondant mieux aux grands enjeux actuels. Co-financé par le programme Nature 2050 de CDC Biodiversité, le projet porté par le Printemps des Terres vise à trouver un itinéraire optimal permettant de restaurer et préserver la biodiversité (tourbière, ruisseau, lande à myrtilles), ainsi que les habitats à Grand Tétras, espèce « parapluie » menacée d’extinction dont la présence locale est avérée ; améliorer la résilience du site face aux aléas climatiques et la gestion de la ressource en eau tout en produisant durablement du bois. Le projet vise à transformer une plantation d’épicéas monospécifique et dépérissante en espace naturel durable à haute valeur écologique, restaurer la trajectoire naturelle d’une tourbière dégradée, de son bassin versant et de la mosaïque de milieux qui l’entoure. Le Printemps des Terres recherche des financements pour mener à bien la restauration de cette zone humide fragile. Bois Magnin (Jura) L’objectif du projet est de restaurer le massif du Bois Magnin, dégradé à la suite des actions de terrassement et la plantation il y a 40 ans de peupliers et de robiniers, et réhabiliter la zone humide en place n’étant plus fonctionnelle. Le projet du Bois Magnin a pour vocation d’être un véritable démonstrateur d’une gestion forestière permettant un optimum entre stockage carbone, adaptation au changement climatique et biodiversité. Nous recherchons des financements pour continuer à gérer de manière durable, responsable et pérenne cette forêt, et restaurer la zone humide qu'elle habite. Marais de Guerbigny (Somme) Le Printemps des terres a fait l'acquisition de la forêt et de la zone humide dégradée de Guerbigny dans la Somme. Le projet consiste à : D'abord, restaurer la biodiversité et éviter les émissions de carbone par dégradation des tourbières dans les 25 hectares de zone humide, et tout particulièrement les zones qui ont été drainées pour installer une peupleraie Puis, exploiter progressivement les peupliers et restaurer la tourbière (débouchage de drains notamment), en partenariat avec les acteurs locaux de la protection de la nature.  Nous recherchons des financements pour protéger, entretenir et restaurer cette zone fragile humide dans la Somme.

Le Printemps des Terres

Leaders et pionniers sur la modélisation des infrastructures hydrauliques depuis 2011, les équipes de SUEZ Consulting apportent leurs expertises de BIM Managers, Coordinateurs ou Modeleurs à l’ensemble de leurs clients, en France et à l’international. À toutes les étapes, par notre démarche BIM, nous proposons un accompagnement à la juste mesure des projets et des enjeux des territoires de nos clients. En étroite collaboration avec les différentes parties prenantes du projet, nous déployons une démarche BIM au service des projets de nos clients, basée sur un développement continu des compétences des équipes internes. Notre démarche BIM : un accompagnement à toutes les étapes des projets de nos clients La modélisation des données et le passage à l’ère de la maquette numérique permettent une visualisation 3D des projets d'aménagement urbain et de conception d’infrastructures. Le BIM, Building Information Model / Modeling / Management, y contribue grandement. Nos experts accompagnent nos clients sur tout le cycle de vie de leurs projets. Une expertise dans les applications des processus BIM pour répondre aux objectifs des projets de nos clients : Capitalisation sur nos expériences en matière de gestion de projets complexes Orientation métier des enjeux du BIM Partage des méthodes de travail propres à la démarche Interlocuteurs intégrés dans notre démarche globale Garanties sur la pertinence des acteurs   Assurer l’efficacité et la performance des projets : Définir les objectifs du projet, les usages du BIM et faciliter les prises de décision dès les phases d’étude amont Accompagner la coordination et la collaboration pendant les études de conception Assurer le suivi des plannings et des coûts lors de la phase de construction Optimiser les coûts d’exploitation et de maintenance de l’ouvrage Rédiger les exigences réglementaires et communiquer à tout moment à l’ensemble des parties prenantes

SUEZ Consulting

L’aménagement du territoire, et plus particulièrement l’organisation des zones urbanisées, doit aujourd’hui intégrer différentes composantes fondamentales : besoins liés au logement, au développement économique, obligations liées à la sécurité des personnes et des biens, mais aussi des enjeux de conservation et restauration des milieux. La compétence de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations, GEMAPI, y contribue largement. Afin de concilier enjeux de sécurité et de restauration écologique des milieux, les solutions développées par les équipes de SUEZ Consulting s’appuient sur dix années de déploiement et mise en œuvre. Les solutions fondées sur la nature visent à protéger et restaurer les milieux dans un objectif de gestion durable des écosystèmes. Cette gestion durable des écosystèmes est profitable à la fois au milieu naturel mais aussi aux enjeux sociétaux, au travers des services écosystémiques rendus par la nature. L’application de ces solutions s’appuie, en hydraulique fluviale, sur la mise en œuvre de solutions d’aménagements reposant sur les techniques du génie écologique, notamment le végétal, avec des procédés reposant sur l’utilisation du vivant. Le génie écologique représente, dans certains contextes, une alternative ou un complément aux solutions classiques en génie civil pour la prévention des inondations. Parmi les nombreuses actions déployées, les plus fréquemment mises en œuvre sont : Le confortement de berges par des solutions en génie végétal : fascines vives, lits de plants et plançons, boutures, pieux, couches de branches à rejet, caissons bois végétalisés… Avec des objectifs de stabilité des ouvrages, de limitation des vitesses ou de lutte contre l’érosion latérale La restauration écomorphologique : aménagement d'un bon fonctionnement pour le cours d’eau, re-méandrage, divagation du cours d’eau, aménagement de zones d’expansion de crues, suppression d’ouvrages latéraux, restauration des zones humides riveraines et de l’ensemble de l’espace alluviale. Avec des objectifs de services écosystémiques, d’atténuation des vitesses, de lutte contre l’érosion, d’atténuation des crues ou d’augmentation de la biodiversité Le retrait des contraintes latérales : laisser au cours d’eau la possibilité d’éroder les berges dans des zones de moindre vulnérabilité au risque d’inondation, avec des objectifs de services écosystémiques, d’atténuation des vitesses, d’équilibre sédimentaire et morphologique ou d’atténuation des crues Le retrait des contraintes longitudinales : restauration de la continuité écologique (sédimentaire et piscicoles) pour garantir la libre circulation des espèces piscicoles et des sédiments La restauration végétale des berges : élaborer des trames vertes ou atténuer les vitesses d’écoulement La végétalisation des bassins versants (agricoles ou naturels) : opérer un ralentissement dynamique et lutter contre l’érosion des sols

SUEZ Consulting