Le guide d’aide à l’élaboration et à la mise en œuvre des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) vient d’être mis à jour (septembre 2025) par le Ministère de la Transition écologique et divers partenaires nationaux. Il s’adresse aux acteurs du SAGE (animateurs, services de l’État, membres CLE, agences de l’eau) et accompagne chaque étape du SAGE : émergence, instruction, élaboration, mise en œuvre, révision et modification. Sa nouvelle édition tient compte du décret n° 2024-1098, qui précise la réglementation actuelle et clarifie plusieurs points de méthode. Le guide se structure en sept parties correspondant aux phases chronologiques du SAGE :
- Points clés du SAGE
- Émergence
- Instruction
- Préparation de l’élaboration
- Élaboration proprement dite
- Révision et modification
- Mise en œuvre et suivi
Chaque partie détaille les procédures, inclut des exemples concrets, conseils et retours d’expérience variés. Les annexes enrichissent le contenu, proposant notamment un tableau de la réglementation, une présentation du service ENVERGO, la liste des décisions administratives majeures dans le domaine de l’eau, et une checklist pour constituer un SAGE. Des ressources complémentaires sont disponibles sur Gest’eau : FAQ ministérielle, plaquette du décret, forum d’échange et supports métiers. Ce guide constitue un outil méthodologique central pour tous les porteurs et animateurs de SAGE, facilitant la compréhension des démarches réglementaires et pratiques récentes.
Pour accéder au guide d’aide à la rédaction et à la constitution d’un SAGE
